Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ARGOAT-LE HIR ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AUGUSTE CHAUMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARGOAT-LE HIR ASSOCIES domicilié(e) Rue Arthur Enaud, 22600 LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 018 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque AUGUSTE CHAUMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARGOAT-LE HIR ASSOCIES (Société Anonyme) - Rue Arthur Enaud, 22600 LOUDEAC - France - SIREN 389018151
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Inscription le 9 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291682 - Publication au BOPI 1999-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits de charcuterie, saucissons ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires et de riz.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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